Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LA CHAPELLE-EN-VERCORS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 26 24 3237 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Drôme

Commune : LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0264 N L 16 a 00 ca
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0265 N L 13 a 50 ca
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0269 N P 17 a 50 ca
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0271 N BR 81 a 00 ca
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0272 N L 10 a 00 ca
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0277 J N L 22 a 60 ca
A COMBE-GUILHAUME ET PARIAN 0277 K N L 22 a 60 ca
A LES COTTES ET LA CROISETTE 0294 J N BF 68 a 44 ca
A LES COTTES ET LA CROISETTE 0294 K N BT 1 ha 36 a 90 ca
A LES COTTES ET LA CROISETTE 0295 N L 31 a 04 ca
A LES COTTES ET LA CROISETTE 0298 J N BF 1 ha 42 a 00 ca
A LES COTTES ET LA CROISETTE 0298 K N BT 1 ha 42 a 00 ca
A LES COTTES ET LA CROISETTE 0299 N L 90 a 00 ca
A LE SEILLER 0310 N T 14 a 66 ca
A LE SEILLER 0320 N L 12 a 18 ca
A COMBE DE L OSCENCE 0350 N L 65 a 00 ca
Total : 8 ha 85 a 42 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BF = Futaies feuillues, BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 26 24 3238 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 16/10/2024
Date de mise en ligne : 16/10/2024 08:00

Département : Drôme

Commune : LA CHAPELLE-EN-VERCORS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LE SEILLER 0308 N L 2 ha 16 a 00 ca
Total : 2 ha 16 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

v4.0.11