Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MASSIAC

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 15 25 0632 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Cantal

Commune : MASSIAC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN BROUSSE 0119 N L L 10 a 33 ca
Total : 10 a 33 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 15 25 0633 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Cantal

Commune : MASSIAC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN BROUSSE 0118 N L L 00 a 97 ca
ZN BROUSSE 0122 N S L 06 a 01 ca
Total : 06 a 98 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 15 25 0642 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Cantal

Commune : MASSIAC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F COMBE FOUGEIRONNE 0047 A N BT L 31 a 20 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0047 B N BT L 15 a 60 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0053 A N BT L 20 a 44 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0053 B N BT L 10 a 23 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0054 A N BT L 10 a 33 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0054 B N BT L 05 a 17 ca
ZR CHEVALEY 0045 A N BT L 26 a 63 ca
ZR CHEVALEY 0045 B N BT L 13 a 32 ca
Total : 1 ha 32 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NE 15 25 0644 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 27/03/2025
Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Cantal

Commune : MASSIAC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
F COMBE FOUGEIRONNE 0047 A N BT L 31 a 20 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0047 B N BT L 15 a 60 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0053 A N BT L 20 a 44 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0053 B N BT L 10 a 23 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0054 A N BT L 10 a 33 ca
F COMBE FOUGEIRONNE 0054 B N BT L 05 a 17 ca
ZR CHEVALEY 0045 A N BT L 26 a 63 ca
ZR CHEVALEY 0045 B N BT L 13 a 32 ca
Total : 1 ha 32 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0