Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAUSSENAC

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 2306 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/12/2025
Date de mise en ligne : 10/12/2025

Département : Cantal

Commune : CHAUSSENAC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LE BOURG 0055 RNUnu S L 00 a 95 ca
B Le Bourg 0631 RNUnu J L 01 a 08 ca
Total : 02 a 03 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 2307 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/12/2025
Date de mise en ligne : 10/12/2025

Département : Cantal

Commune : CHAUSSENAC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B Le Bourg 0630 RNUnu J L 00 a 35 ca
Total : 00 a 35 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7