Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CHAMPS-SUR-TARENTAINE-MARCHAL

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 0218 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/01/2025
Date de mise en ligne : 31/01/2025 08:00

Département : Cantal

Commune : CHAMPS-SUR-TARENTAINE-MARCHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LES PRATS 0692 RNUnu PA 15 a 40 ca
C LES PRATS 0693 RNUnu PA 1 ha 31 a 20 ca
C LES PRATS 0694 RNUnu L 1 ha 77 a 44 ca
C LES PRATS 0695 RNUnu BS 1 ha 79 a 70 ca
Total : 5 ha 03 a 74 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BS = Taillis sous futaie, L = Landes, PA = Pâtures ou pâturages

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 0219 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/01/2025
Date de mise en ligne : 31/01/2025 08:00

Département : Cantal

Commune : CHAMPS-SUR-TARENTAINE-MARCHAL

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AH BOIS DES CLAUX 0021 J N BS 2 ha 33 a 90 ca
AH BOIS DES CLAUX 0021 K N BS 1 ha 16 a 95 ca
Total : 3 ha 50 a 85 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

v4.0.13