Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ARPAJON-SUR-CERE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 1831 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
L LES COMMANDES 0640 N PA L 02 a 48 ca
Total : 02 a 48 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 1832 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES COMMUNAUX 1573 N T L 27 a 09 ca
Total : 27 a 09 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 1833 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES COMMUNAUX 1576 N T L 17 a 64 ca
Total : 17 a 64 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 1834 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BH MONTAGNE DE GAGNAC 0072 N L L 03 a 34 ca
Total : 03 a 34 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 1835 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E La Bourgeoise 0626 A S L 00 a 41 ca
Total : 00 a 41 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 15 25 1836 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E Boussac 0628 A S L 00 a 17 ca
E Boussac 0629 A S L 00 a 53 ca
Total : 00 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 15 25 1837 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E Boussac 0622 A S L 00 a 42 ca
E Boussac 0623 A S L 00 a 19 ca
Total : 00 a 61 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 15 25 1838 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES COMMUNAUX 1571 N PA L 00 a 54 ca
Total : 00 a 54 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** PA = Pâtures ou pâturages

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 15 25 1839 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B Battut 1052 N T L 09 a 04 ca
Total : 09 a 04 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 15 25 1840 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B Battut 1050 N BT L 07 a 27 ca
Total : 07 a 27 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 15 25 1841 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
K SOUQUALLERE 0598 N L L 07 a 50 ca
L ENCARRIERE 0585 N L L 02 a 68 ca
Total : 10 a 18 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 15 25 1842 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Cantal

Commune : ARPAJON-SUR-CERE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E Imbiard 0579 N T L 02 a 26 ca
Total : 02 a 26 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6