Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VIVIERS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 24 4240 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 23/12/2024 08:00

Département : Ardèche

Commune : VIVIERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AO ILE SAINT MARTIN 0128 A J 23 a 72 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0129 A VI 05 a 31 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0132 A S 20 a 67 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0133 A S 04 a 33 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0134 A T 63 a 95 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0135 A BT 35 a 65 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0136 A J 03 a 27 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0137 A VI 15 a 47 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0138 A T 07 a 56 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0139 A BT 23 a 70 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0140 A L 04 a 19 ca
AO ILE SAINT MARTIN 0175 A BT 41 a 10 ca
Total : 2 ha 48 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BT = Taillis simple, J = Jardins, L = Landes, S = Sols, T = Terres, VI = Vignes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 24 4250 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 23/12/2024 08:00

Département : Ardèche

Commune : VIVIERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AR ROMARIN 0180 N T 12 a 70 ca
AR ROMARIN 0181 N S 00 a 14 ca
AR ROMARIN 0182 N T 07 a 50 ca
AR ROMARIN 0352 U S 01 a 60 ca
AR ROMARIN 0356 U S 00 a 16 ca
AR ROMARIN 0472 A N T 17 a 46 ca
AR ROMARIN 0472 Z N S 06 a 66 ca
AR ROMARIN 0568 U S 04 a 70 ca
Total : 50 a 92 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 24 4259 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 23/12/2024 08:00

Département : Ardèche

Commune : VIVIERS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AP LES AUCHES 0473 N L 04 a 78 ca
AP 0017 CHE DE BARULAS 0474 U S 05 a 67 ca
Total : 10 a 45 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes, S = Sols

v4.0.13