Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 1571 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 13/05/2025

Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AB	LUZET	0093	A	P	L	06 a 85 ca
AB	LUZET	0095	A	P	L	33 a 10 ca
AB	0010 IMP DU VIGNAL	0135	A, U	S	L	08 a 20 ca
AB	LUZET	0388	A, N	P	L	07 a 35 ca
Total : 55 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 07 25 1621 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 15/05/2025

Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	CHAUDONS	0584	N	L	L	27 a 15 ca
D	CHAUDONS	0585	N	T	L	02 a 00 ca
Total : 29 a 15 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 07 25 1622 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 15/05/2025

Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
D	LES PLAINES DU VILLARD	0772	A	T	L	06 a 35 ca
D	LES PLAINES DU VILLARD	0773	A	T	L	03 a 77 ca
D	LES PLAINES DU VILLARD	0774	A	P	L	11 a 00 ca
D	LES PLAINES DU VILLARD	1469	N	T	L	03 a 65 ca
Total : 24 a 77 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 07 25 1628 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 15/05/2025

Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
F	LE PRAT	0782	A	N	BT	L	23 a 20 ca
F	LE PRAT	0782	B	N	BT	L	11 a 60 ca
F	LE PRAT	0782	C	N	BT	L	11 a 60 ca
F	1610 RTE DU PRAT	1763		U	S	L	05 a 10 ca
F	LE PRAT	1765		N, U	L	L	54 a 93 ca
F	LE PRAT	2020		N	L	L	00 a 86 ca
Total : 1 ha 07 a 29 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre