Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification

Notification : NO 07 25 1042 01

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/03/2025

Date de mise en ligne : 27/03/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
F	LE CROS DE LAVAL	0530			A, N	BT	L	15 a 00 ca
Total : 15 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 1058 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/03/2025

Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AC	LA LEOUNE	0022		N, U	VI	L	05 a 35 ca
AC	LA LEOUNE	0036		N	L	L	05 a 85 ca
AC	LA LEOUNE	0037		N	P	L	22 a 15 ca
AC	LA LEOUNE	0038		N, U	T	L	06 a 25 ca
AC	LA LEOUNE	0039		N, U	T	L	07 a 05 ca
AC	LA LEOUNE	0044		U	L	L	14 a 20 ca
AC	LA LEOUNE	0045		N	T	L	16 a 20 ca
AC	LA LEOUNE	0046		N	L	L	12 a 05 ca
AC	LA LEOUNE	0380		N, U	L	L	14 a 25 ca
AC	LA LEOUNE	0498	J	U	VI	L	12 a 80 ca
AC	LA LEOUNE	0498	K	U	L	L	10 a 95 ca
AC	LA LEOUNE	0498	L	U	S	L	50 a 14 ca
Total : 1 ha 77 a 24 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes, P = Prés, S = Sols, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 1062 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 28/03/2025

Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : THUEYTS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AH	LE MAS	0075			A	VE	L	09 a 70 ca
Total : 09 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre