Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SOYONS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 07 25 3480 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Ardèche

Commune : SOYONS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE 500 CHE DU VIVIER 0694 U T L 00 a 15 ca
ZE 500 CHE DU VIVIER 0697 N, U S L 00 a 67 ca
Total : 00 a 82 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 07 25 3481 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Ardèche

Commune : SOYONS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE 550 CHE DU VIVIER 0699 N, U S L 00 a 04 ca
Total : 00 a 04 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6