Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 07 25 2121 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 23/06/2025
Date de mise en ligne : 23/06/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A PEROSSIALE 0276 A BR L 64 a 30 ca
Total : 64 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BR = Futaies résineuses

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 2155 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/06/2025
Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A COMBESSIAL 0253 N L L 68 a 40 ca
A COMBESSIAL 0254 N BR L 19 a 30 ca
A COMBESSIAL 0258 N L L 98 a 60 ca
A PEROSSIALE 0310 A, N P L 15 a 20 ca
A LES PASSAS 0311 N, A P L 24 a 90 ca
A LES PASSAS 0312 N P L 15 a 50 ca
A LES PASSAS 0313 N T L 40 a 60 ca
A LES PASSAS 0314 N T L 38 a 80 ca
A LES PASSAS 0315 N T L 06 a 60 ca
A LES PASSAS 0316 N, A L L 15 a 00 ca
A LES PASSAS 0317 N, A P L 59 a 50 ca
A LES PASSAS 0319 N BR L 24 a 00 ca
A LES PASSAS 0320 N L L 63 a 30 ca
A LES PASSAS 0321 N T L 51 a 30 ca
A LES PASSAS 0332 N BR L 39 a 90 ca
A 0989 CHE DES CHAILLOTS 0414 N S L 05 a 60 ca
A LES PASSAS 0426 N, A P L 04 a 56 ca
Total : 5 ha 91 a 06 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.1