Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1612 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/05/2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH L ILETTE 0050 J A VE L 20 a 83 ca
AH L ILETTE 0050 K A T L 06 a 22 ca
AH L ILETTE 0051 A VE L 09 a 60 ca
AH L ILETTE 0052 J A VE L 1 ha 06 a 60 ca
AH L ILETTE 0052 K A T L 21 a 25 ca
AH L ILETTE 0053 J A VI L 70 a 00 ca
AH L ILETTE 0053 K A T L 35 a 40 ca
AH L ILETTE 0056 A L L 09 a 50 ca
AH L ILETTE 0057 J A T L 88 a 47 ca
AH L ILETTE 0057 K A VI L 28 a 27 ca
Total : 3 ha 96 a 14 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres, VE = Vergers, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1613 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/05/2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AS LE PLAN DE LAGE OUEST 0104 J A T O 18 a 21 ca
AS LE PLAN DE LAGE OUEST 0104 K A VI O 29 a 15 ca
Total : 47 a 36 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1614 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/05/2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A CHASSERNET 0324 A A L L 24 a 33 ca
A CHASSERNET 0324 B A T L 04 a 60 ca
A CHASSERNET 0325 A VI L 09 a 98 ca
Total : 38 a 91 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1615 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/05/2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH L ILETTE 0054 A T L 95 a 48 ca
AH L ILETTE 0055 A T L 15 a 85 ca
AH L ILETTE 0059 A T L 11 a 06 ca
AH L ILETTE 0060 A VE L 1 ha 02 a 45 ca
AH L ILETTE 0061 A VE L 18 a 95 ca
Total : 2 ha 43 a 79 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1618 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/05/2025
Date de mise en ligne : 15/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : SAINT-MARCEL-D'ARDECHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AY NIGOULINS 0108 N L O 11 a 90 ca
AY NIGOULINS 0139 A T O 43 a 18 ca
AY NIGOULINS 0289 A T O 1 ha 25 a 12 ca
AY NIGOULINS 0291 N L O 2 ha 09 a 40 ca
AY NIGOULINS 0294 N L O 24 a 78 ca
Total : 4 ha 14 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** L = Landes, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0