Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-BARTHELEMY-GROZON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 4132 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Ardèche

Commune : SAINT-BARTHELEMY-GROZON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D CHALAMET SUD 0238 RNUnu S L 00 a 60 ca
D CHALAMET SUD 0275 RNUnu L L 10 a 15 ca
D CHALAMET SUD 0300 RNUnu P L 04 a 68 ca
D CHALAMET SUD 0302 RNUnu L L 00 a 11 ca
D CHALAMET SUD 0303 J RNUnu BR L 44 a 15 ca
D CHALAMET SUD 0303 K RNUnu L L 26 a 68 ca
Total : 86 a 37 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 4178 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/12/2025
Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Ardèche

Commune : SAINT-BARTHELEMY-GROZON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LE COMBE 0282 RNUu S L 01 a 30 ca
C LE COMBE 0283 RNUu J L 00 a 50 ca
C LE COMBE 0548 RNUu T L 04 a 80 ca
C LE COMBE 0551 RNUu BS L 03 a 00 ca
C LE COMBE 0674 RNUu T L 03 a 03 ca
C LE COMBE 0675 RNUu T L 00 a 13 ca
C LE COMBE 0688 RNUu BS L 09 a 87 ca
Total : 22 a 63 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BS = Taillis sous futaie, J = Jardins, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7