Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de QUINTENAS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 4311 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 11/12/2025

Date de mise en ligne : 11/12/2025

Département : Ardèche

Commune : QUINTENAS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LA CHAPELLE	0905	A, U	P	L	00 a 40 ca
C	LA CHAPELLE	0906	A, U	P	L	05 a 14 ca
C	LA CHAPELLE	0907	A, U	P	L	00 a 76 ca
C	LA CHAPELLE	0912	A, U	T	L	03 a 01 ca
C	LA CHAPELLE	0916	A, U	T	L	02 a 05 ca
C	LA CHAPELLE	0917	A, U	T	L	04 a 93 ca
C	LA CHAPELLE	0918	A, U	T	L	00 a 34 ca
C	LA CHAPELLE	0919	A, U	S	L	00 a 58 ca
Total : 17 a 21 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 4312 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 11/12/2025

Date de mise en ligne : 11/12/2025

Département : Ardèche

Commune : QUINTENAS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
C	LA CHAPELLE	0906	A, U	P	L	05 a 14 ca
C	LA CHAPELLE	0907	A, U	P	L	00 a 76 ca
C	LA CHAPELLE	0910	A, U	T	L	03 a 01 ca
C	LA CHAPELLE	0914	A, U	T	L	01 a 66 ca
C	LA CHAPELLE	0917	A, U	T	L	04 a 93 ca
C	LA CHAPELLE	0918	A, U	T	L	00 a 34 ca
Total : 15 a 84 ca

* A, U = Agricole (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre