Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 1550 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 12/05/2025

Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : MEYRAS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	Division	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AK	LE MAILLET	0543		P1	A	P	L	02 a 02 ca
Total : 02 a 02 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 07 25 1573 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 13/05/2025

Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : MEYRAS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AD	CHAUSSEDY	0397	N, AU	VE	L	31 a 05 ca
AD	CHAUSSEDY	0408	A, N, AU	P	L	35 a 00 ca
AD	CHAUSSEDY	0409	A	S	L	00 a 50 ca
AD	CHAUSSEDY	0410	A, N	T	L	33 a 85 ca
AD	CHAUSSEDY	0411	A, N	VE	L	57 a 00 ca
Total : 1 ha 57 a 40 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), A, N, AU = Agricole (PLU), Naturel (PLU), A urbaniser (PLU), N, AU = Naturel (PLU), A urbaniser (PLU)

** P = Prés, S = Sols, T = Terres, VE = Vergers

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

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Notification : NO 07 25 1574 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 13/05/2025

Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : MEYRAS

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AC	LES BLACHES	0328	N	BT	L	1 ha 03 a 35 ca
AL	PEYTIER	0223	N	T	L	10 a 95 ca
Total : 1 ha 14 a 30 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre