Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LAVILLEDIEU

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 07 25 1028 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/03/2025
Date de mise en ligne : 26/03/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : LAVILLEDIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AO CROUZILLON 0011 U L L 24 a 06 ca
F CROUZILLON 0224 N BT L 45 a 50 ca
Total : 69 a 56 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1057 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/03/2025
Date de mise en ligne : 28/03/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : LAVILLEDIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AO 0155 CHE DU CROUZILLON 0034 U S L 03 a 01 ca
AO LE VILLAGE 0050 N L L 06 a 16 ca
Total : 09 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1109 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 03/04/2025
Date de mise en ligne : 03/04/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : LAVILLEDIEU

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AB Plagnes 0307 AU L L 01 a 41 ca
AB Plagnes 0309 U L L 22 a 66 ca
Total : 24 a 07 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* AU = A urbaniser (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0