Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de GROSPIERRES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 07 25 3444 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Ardèche

Commune : GROSPIERRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE PIC CHARNAL 0202 U, A, N S L 29 a 21 ca
ZH LES COMBES 0195 U S L 66 a 80 ca
ZH LES COMBES 0196 U T L 30 a 60 ca
ZH LES COMBES 0220 U, N L L 28 a 00 ca
ZH LES COMBES 0248 U, N L L 08 a 00 ca
ZH LES COMBES 0284 N, U L L 04 a 38 ca
ZH LES COMBES 0285 J U, N S L 6 ha 00 a 00 ca
ZH LES COMBES 0285 K U, N AG L 16 a 33 ca
ZH LES COMBES 0286 J U, N, A S L 2 ha 41 a 18 ca
ZH LES COMBES 0286 K U, N, A L L 2 ha 00 a 00 ca
Total : 12 ha 24 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS), U, A, N = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU), Naturel (PLU), U, N = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU), U, N, A = Urbaine (PLU ou POS), Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** AG = Terrains d'agrément, L = Landes, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 3463 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Ardèche

Commune : GROSPIERRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZH LA CLASTRE 0180 A A T L 25 a 30 ca
ZH LA CLASTRE 0180 BJ A T L 78 a 79 ca
ZH LA CLASTRE 0180 BK A T L 78 a 81 ca
Total : 1 ha 82 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 3467 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Ardèche

Commune : GROSPIERRES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD MONTEIL 0027 J A T L 60 a 17 ca
ZD MONTEIL 0027 K A T L 30 a 82 ca
ZD MONTEIL 0027 L A L L 39 a 01 ca
ZD 0078 IMP DE MONTEIL HAUT 0271 N, A S L 03 a 38 ca
ZD MONTEIL 0273 N S L 00 a 33 ca
Total : 1 ha 33 a 71 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** L = Landes, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6