Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de COUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 3475 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 08/10/2025

Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Ardèche

Commune : COUX

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AK	LE VILLAGE	0028	N	J	L	02 a 30 ca
AK	LE VILLAGE	0029	N	P	L	02 a 70 ca
AK	LE VILLAGE	0035	U	S	L	00 a 60 ca
Total : 05 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 07 25 3490 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 09/10/2025

Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Ardèche

Commune : COUX

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
AB	LES TROIS CHEMINS	0126	N	B	L	17 a 70 ca
AB	LES TROIS CHEMINS	0127	N	P	L	88 a 40 ca
AB	LES TROIS CHEMINS	0128	N	T	L	06 a 65 ca
AB	0660 RTE DE LYAS	0129	N	S	L	04 a 55 ca
AB	LES TROIS CHEMINS	0130	N	B	L	26 a 80 ca
AB	LES TROIS CHEMINS	0132	N	B	L	19 a 95 ca
AB	LES TROIS CHEMINS	0133	N	P	L	16 a 70 ca
Total : 1 ha 80 a 75 ca

* N = Naturel (PLU)

** B = Bois, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre