Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CORNAS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 07 25 4149 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Ardèche

Commune : CORNAS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH GOULIN 0259 A T L 13 a 64 ca
AH GOULIN 0261 A VI L 07 a 05 ca
AH GOULIN 0262 A T L 05 a 36 ca
Total : 26 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 07 25 4150 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Ardèche

Commune : CORNAS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AH GOULIN 0227 A T L 04 a 29 ca
AH GOULIN 0237 A VI L 05 a 40 ca
Total : 09 a 69 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7