Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BALAZUC

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 3054 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Ardèche

Commune : BALAZUC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 0088 CHE DE LA CHAZOTTE 1163 J RNUu L L 20 a 00 ca
C 0088 CHE DE LA CHAZOTTE 1163 K RNUu S L 05 a 00 ca
C LES LOUANES 1183 RNUnu L L 03 a 80 ca
Total : 28 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 3085 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Ardèche

Commune : BALAZUC

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D PLAGNES 0382 RNUnu T L 07 a 20 ca
D 0327 CHE DES PLAGNES 1081 J RNUnu P L 13 a 48 ca
D 0327 CHE DES PLAGNES 1081 K RNUnu S L 10 a 00 ca
Total : 30 a 68 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6