Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LES ASSIONS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 07 25 1082 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 01/04/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : LES ASSIONS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
B LES PLAINES 0715 RNUu T L 24 a 60 ca
B LES PLAINES 2021 RNUu T L 31 a 28 ca
Total : 55 a 88 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 07 25 1100 01
Notification : NO 07 25 1100 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 02/04/2025
Date de mise en ligne : 02/04/2025 08:00

Département : Ardèche

Commune : LES ASSIONS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A LA GRAND VIGNE 0158 RNUnu BR L 18 a 30 ca
C LES REYS 0130 RNUnu T L 02 a 70 ca
C CHAMPS FOURAS 0627 RNUnu L L 01 a 60 ca
C CHAMPS FOURAS 0629 RNUnu T L 11 a 54 ca
C CHAMPS FOURAS 0633 RNUnu L L 01 a 10 ca
C CHAMPS FOURAS 0634 RNUnu L L 01 a 80 ca
C CHAMPS FOURAS 0635 RNUnu S L 00 a 06 ca
C CHAMPS FOURAS 0641 RNUnu L L 37 a 40 ca
C CHAMPS FOURAS 0643 RNUnu L L 23 a 10 ca
C CHAMPS FOURAS 0644 RNUnu T L 35 a 00 ca
C CHAMPS FOURAS 0646 RNUnu T L 45 a 50 ca
C CHAMPS FOURAS 0649 RNUnu L L 12 a 60 ca
D LES BOITTES 0056 RNUnu L L 1 ha 13 a 55 ca
D LES BOZONNES 0114 RNUnu L L 32 a 50 ca
D LES VIGNES VIEILLES 0117 RNUnu L L 10 a 20 ca
D MEILLAS 0239 RNUnu L L 04 a 00 ca
D LES CROUZETTES 0244 RNUnu L L 27 a 30 ca
D LE SERRE ET LES GRANGES 0266 RNUnu L L 1 ha 38 a 60 ca
D LE SERRE ET LES GRANGES 0267 RNUnu L L 58 a 10 ca
D CHAMPREDON 0273 RNUnu T L 91 a 60 ca
D CHAMPREDON 0274 RNUnu S L 00 a 20 ca
D CHAMPREDON 0275 RNUnu L L 43 a 80 ca
D CHAMPREDON 0293 RNUnu L L 35 a 10 ca
D LES TROUILLASSES 0328 RNUnu L L 08 a 40 ca
D LE FOUGAL 0410 RNUnu L L 62 a 40 ca
Total : 8 ha 16 a 45 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** BR = Futaies résineuses, L = Landes, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0