Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de LE VERNET

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 03 24 3387 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Allier

Commune : LE VERNET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 J A T 15 a 43 ca
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 K A T 15 a 44 ca
Total : 30 a 87 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 03 24 3388 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Allier

Commune : LE VERNET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 J A T 07 a 96 ca
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 K A T 07 a 98 ca
Total : 15 a 94 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 03 24 3389 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Allier

Commune : LE VERNET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 J A T 03 a 63 ca
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 K A T 03 a 64 ca
Total : 07 a 27 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 03 24 3390 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Allier

Commune : LE VERNET

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 J A T 04 a 18 ca
ZC CHE DU PLAN DE DOMERE 0344 K A T 04 a 20 ca
Total : 08 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

v4.0.13