Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BOURBON-L'ARCHAMBAULT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification ND 03 25 3267 01
Notification : ND 03 25 3267 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Allier

Commune : BOURBON-L'ARCHAMBAULT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZV LA LOGE 0003 A T L 13 ha 53 a 05 ca
Total : 13 ha 53 a 05 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : ND 03 25 3268 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Allier

Commune : BOURBON-L'ARCHAMBAULT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
H RUE DE LA SAINTE CHAPELLE 0229 U S L 00 a 22 ca
H 0014 RUE DE LA SAINTE CHAPELLE 0230 U S L 03 a 53 ca
H RUE DE LA SAINTE CHAPELLE 0233 N, U J L 16 a 15 ca
Total : 19 a 90 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 03 25 3272 01
Notification : NO 03 25 3272 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Allier

Commune : BOURBON-L'ARCHAMBAULT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZX LE TAILLIS DE MALLERET 0006 A T O 3 ha 20 a 90 ca
ZX LE TAILLIS DE MALLERET 0015 A A T O 2 ha 78 a 76 ca
ZX LE TAILLIS DE MALLERET 0015 B A BS O 10 a 37 ca
Total : 6 ha 10 a 03 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7