Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ARVIERE-EN-VALROMEY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 01 25 3757 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Ain

Commune : ARVIERE-EN-VALROMEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 0010 CHE DES ARCHES 0065 CN S L 00 a 65 ca
C VAUXVALENCON 0066 CN P L 12 a 50 ca
Total : 13 a 15 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NE 01 25 3758 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Echange
Date de réception : 08/10/2025
Date de mise en ligne : 08/10/2025

Département : Ain

Commune : ARVIERE-EN-VALROMEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C 10 CHE DES ARCHES 0952 CN T L 01 a 54 ca
Total : 01 a 54 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6