Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VIRIAT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4462 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 26/11/2025
Date de mise en ligne : 26/11/2025

Département : Ain

Commune : VIRIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZD LES BAISSES 0057 A, N P O 24 a 20 ca
ZD LES BAISSES 0060 N, A P O 48 a 50 ca
Total : 72 a 70 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A, N = Agricole (PLU), Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4484 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/11/2025
Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Ain

Commune : VIRIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BOISDU SAULE 0388 N BS L 39 a 83 ca
C BOISDU SAULE 0396 N BS L 1 ha 02 a 40 ca
ZM SABLON MICHEL 0130 N BS L 42 a 91 ca
Total : 1 ha 85 a 14 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7