Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de VESINES

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 24 4688 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Ain

Commune : VESINES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A AUX TEPPES DE VAUX 0143 RNUnu P 04 a 60 ca
A AU PATRON 0235 RNUnu T 07 a 10 ca
A CHAMP BELLET 0700 RNUnu T 06 a 00 ca
A AU CHATEAU 0765 RNUnu T 18 a 15 ca
A AU CHATEAU 0769 RNUnu T 06 a 61 ca
A AU CHATEAU 0772 RNUnu T 18 a 83 ca
A AU CHATEAU 0776 RNUnu T 11 a 93 ca
A AU VIFOURCHE 0820 RNUnu T 08 a 21 ca
A LES BASSURES 0848 RNUnu T 08 a 78 ca
A LES BASSURES 0865 RNUnu T 05 a 57 ca
A AUX BLANURES 0876 RNUnu T 07 a 11 ca
A CUL DES CHAMPS 0922 RNUnu T 14 a 49 ca
A TERRES DU GREPILLON 0963 RNUnu T 05 a 54 ca
A AU VIFOURCHE 0999 RNUnu T 01 a 57 ca
A AU VIFOURCHE 1006 RNUnu T 05 a 97 ca
B TERRES DU MILIEU 0296 RNUnu T 09 a 65 ca
B TERRES DU MILIEU 0299 RNUnu T 14 a 71 ca
B TERRES DU MILIEU 0304 RNUnu T 08 a 03 ca
B TERRES DU MILIEU 0308 RNUnu T 09 a 42 ca
B AU RIVON 0324 RNUnu T 10 a 00 ca
B LES GRANDES TERRES 1279 RNUnu T 19 a 75 ca
B LES GRANDES TERRES 1285 RNUnu T 23 a 23 ca
B LES GRANDES TERRES 1296 RNUnu T 11 a 23 ca
Total : 2 ha 36 a 48 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 24 4691 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 18/12/2024
Date de mise en ligne : 18/12/2024 08:00

Département : Ain

Commune : VESINES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES NIEVRES NORD 0003 RNUnu P 10 a 38 ca
A AUX TEPPES DE VAUX 0137 RNUnu P 02 a 17 ca
A AUX TEPPES DE VAUX 0144 RNUnu P 09 a 40 ca
A LES NIEVRES SUD 0567 RNUnu P 12 a 91 ca
A CLOSURES RILLOUX SUD 0589 RNUnu P 64 a 97 ca
ZB LE BOIS TAILLIS 0066 RNUnu P 24 a 10 ca
Total : 1 ha 23 a 93 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 01 24 4737 01
Notification : NO 01 24 4737 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024 08:00

Département : Ain

Commune : VESINES

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A LES GOUILLES 0043 RNUnu P 18 a 54 ca
A LES GOUILLES 0047 RNUnu P 18 a 30 ca
A LA VERDETTE 0087 RNUnu P 48 a 92 ca
A LES NIEVRES SUD 0582 RNUnu P 08 a 56 ca
A LES NIEVRES SUD 0588 RNUnu P 17 a 48 ca
A LES NIEVRES NORD 0756 RNUnu P 20 a 78 ca
ZB LE BOIS TAILLIS 0017 RNUnu P 1 ha 18 a 30 ca
Total : 2 ha 50 a 88 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUnu = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

v4.0.13