Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de THOIRY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 25 3737 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 07/10/2025
Date de mise en ligne : 07/10/2025

Département : Ain

Commune : THOIRY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AY SUR LE CREUX 0030 U T L 48 a 00 ca
Total : 48 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U = Urbaine (PLU ou POS)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3765 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 09/10/2025

Département : Ain

Commune : THOIRY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
BV 0065 RUE BRIAND STRESEMANN 0134 U S L 14 a 95 ca
BV 0065 RUE BRIAND STRESEMANN 0136 N J L 13 a 17 ca
Total : 28 a 12 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6