Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SIMANDRE-SUR-SURAN

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 25 0335 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/01/2025
Date de mise en ligne : 28/01/2025 08:00

Département : Ain

Commune : SIMANDRE-SUR-SURAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
E LES LACQUETS 1066 A T 24 a 17 ca
Total : 24 a 17 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 25 0340 01
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/01/2025
Date de mise en ligne : 28/01/2025 08:00

Département : Ain

Commune : SIMANDRE-SUR-SURAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C PRES BAYARD 0009 A N, A P 24 a 24 ca
C PRES BAYARD 0009 B N, A P 24 a 25 ca
C PRES BAYARD 0023 N, A P 46 a 29 ca
C LE CHAMP COURBE 0786 N P 29 a 48 ca
D EN PRAS COMMUN 0506 N L 01 a 37 ca
D EN PRAS COMMUN 0507 N P 14 a 55 ca
D EN PRAS COMMUN 0516 N P 15 a 49 ca
D SOUS LE GRAND CHEMIN 0734 J N T 12 a 80 ca
D SOUS LE GRAND CHEMIN 0734 K N T 12 a 80 ca
D CHAMP DE L ECHALLIER 0930 A T 24 a 86 ca
Total : 2 ha 06 a 13 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** L = Landes, P = Prés, T = Terres

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 0396 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 31/01/2025
Date de mise en ligne : 31/01/2025 08:00

Département : Ain

Commune : SIMANDRE-SUR-SURAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C 0358 RTE DE GRAND CORENT 0680 U S 02 a 69 ca
C PETIT SIMANDRE 1068 N J 01 a 02 ca
C PETIT SIMANDRE 1069 N P 05 a 26 ca
Total : 08 a 97 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** J = Jardins, P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 0454 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 04/02/2025
Date de mise en ligne : 04/02/2025 08:00

Département : Ain

Commune : SIMANDRE-SUR-SURAN

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C PETIT SIMANDRE 1402 A P 01 a 20 ca
C PETIT SIMANDRE 1404 U P 11 a 09 ca
Total : 12 a 29 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), U = Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés

v4.0.13