Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3291 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Ain

Commune : SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN LA FORET 0006 A P O 08 a 40 ca
ZN LA FORET 0007 A P O 1 ha 20 a 50 ca
ZN LA FORET 0009 A P O 47 a 90 ca
ZN LA FORET 0010 A T O 41 a 00 ca
ZN LES BURNIERES 0073 A BS L 36 a 20 ca
ZN LA FORET 0102 A A T L 7 ha 07 a 15 ca
ZN LA FORET 0102 B A P L 1 ha 32 a 53 ca
ZN LA FORET 0102 C A BS L 11 a 50 ca
ZN LA FORET 0102 Z A S L 10 a 37 ca
ZN LA FORET 0131 A S L 19 a 56 ca
Total : 11 ha 35 a 11 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3292 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 08/09/2025
Date de mise en ligne : 08/09/2025

Département : Ain

Commune : SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN LA FORET 0006 A P O 08 a 40 ca
ZN LA FORET 0007 A P O 1 ha 20 a 50 ca
ZN LA FORET 0009 A P O 47 a 90 ca
ZN LA FORET 0010 A T O 41 a 00 ca
ZN LES BURNIERES 0073 A BS L 36 a 20 ca
ZN LA FORET 0102 A A T L 7 ha 07 a 15 ca
ZN LA FORET 0102 B A P L 1 ha 32 a 53 ca
ZN LA FORET 0102 C A BS L 11 a 50 ca
ZN LA FORET 0102 Z A S L 10 a 37 ca
ZN LA FORET 0131 A S L 19 a 56 ca
Total : 11 ha 35 a 11 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 01 25 3338 01
Notification : NO 01 25 3338 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Ain

Commune : SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZK BOISBUCLET 0007 A T L 2 ha 29 a 80 ca
ZK CHAMP DE GRILLE 0090 N BS L 06 a 31 ca
Total : 2 ha 36 a 11 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6