Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de PIRAJOUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 01 25 4443 01 Nouveau

Bâtiment : Non

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/11/2025

Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Ain

Commune : PIRAJOUX

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
ZL	VILLAGE	0285	RNUu	P	L	00 a 46 ca
ZL	VILLAGE	0286	RNUu	P	L	00 a 55 ca
ZL	VILLAGE	0287	RNUu	P	L	00 a 90 ca
ZL	VILLAGE	0289	RNUu	P	L	05 a 28 ca
ZL	VILLAGE	0290	RNUu	P	L	00 a 11 ca
ZL	VILLAGE	0291	RNUu	P	L	00 a 68 ca
ZL	VILLAGE	0293	RNUu	P	L	04 a 07 ca
ZL	VILLAGE	0294	RNUu	P	L	00 a 47 ca
ZL	VILLAGE	0297	RNUu	P	L	10 a 82 ca
ZL	VILLAGE	0298	RNUu	P	L	04 a 51 ca
ZL	VILLAGE	0302	RNUu	P	L	00 a 01 ca
Total : 27 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** P = Prés

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 01 25 4465 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 27/11/2025

Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Ain

Commune : PIRAJOUX

Section	Lieu-dit	Numéro	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
ZB	LE VERNOUX	0128	RNUu	J	L	02 a 70 ca
ZB	0029 IMP DES TERRES PILLET	0149	RNUu	S	L	21 a 23 ca
Total : 23 a 93 ca

* RNUu = Secteur ou partie urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme

** J = Jardins, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre