Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de MASSIEUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 69 24 8383 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 17/10/2024
Date de mise en ligne : 17/10/2024 08:00

Département : Ain

Commune : MASSIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
AH HAUT DE MASSIEUX 0050 U S 00 a 12 ca
AK CHAMP BOLAS 0063 U S 00 a 25 ca
Total : 00 a 37 ca
v4.0.11