Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de JUJURIEUX

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 24 3712 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Ain

Commune : JUJURIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LES ROUTES 0334 A L 07 a 36 ca
C LES ROUTES 0335 A S 00 a 08 ca
C LES ROUTES 0336 A T 14 a 82 ca
C LES ROUTES 0337 A P 11 a 13 ca
C LES ROUTES 0339 A P 03 a 93 ca
C LES ROUTES 0341 A P 04 a 11 ca
C LES ROUTES 0342 A L 02 a 54 ca
C LES ROUTES 0343 A L 02 a 47 ca
C LES ROUTES 0344 A P 08 a 28 ca
C LES ROUTES 0347 A P 15 a 50 ca
C LES ROUTES 0353 A T 97 a 84 ca
C LES ROUTES 0354 A T 18 a 90 ca
C LES ROUTES 0355 A P 69 a 85 ca
C LES ROUTES 0357 A VI 03 a 96 ca
C LES ROUTES 0358 A L 03 a 09 ca
C LES ROUTES 0359 A L 04 a 10 ca
C LES ROUTES 0360 A L 03 a 40 ca
C LES ROUTES 0361 A P 03 a 47 ca
C LES ROUTES 0362 A L 02 a 60 ca
C LA DHUY 0363 A L 21 a 40 ca
C TERRIAUD 0367 A P 28 a 00 ca
C LA DHUY 0368 A P 05 a 00 ca
C LA DHUY 0371 A L 13 a 84 ca
Total : 3 ha 45 a 67 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes, P = Prés, S = Sols, T = Terres, VI = Vignes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 24 3713 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 14/10/2024 08:00

Département : Ain

Commune : JUJURIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
C LES ROUTES 0333 A L 03 a 88 ca
Total : 03 a 88 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** L = Landes

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 01 24 3738 01
Notification : NO 01 24 3738 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Situation locative : Occupé
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 15/10/2024
Date de mise en ligne : 15/10/2024 08:00

Département : Ain

Commune : JUJURIEUX

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
A EN CORCHAT 0297 A P 08 a 80 ca
A GRANDE VIGNE 0423 A L 04 a 85 ca
A AU GUETIEUX 0652 A L 03 a 60 ca
A PROVONDE 0958 A P 03 a 08 ca
B BOIS GRILLET 0119 N BT 03 a 62 ca
B CHAMP BON D EN BAS 0322 A T 09 a 56 ca
B CHAMP BON D EN BAS 0324 A T 19 a 47 ca
B COMBE RONDE 0335 A T 40 a 64 ca
B L ECOTTET 0796 N BT 05 a 80 ca
Total : 99 a 42 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, P = Prés, T = Terres

v4.0.11