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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

Commune de CORVEISSIAT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Safer Auvergne Rhône Alpes Maison de l'agriculture 4, avenue du Champ de Foire BP 84 01000 BOURG-EN-BRESSE - Tél. 04.74.45.47.47
  • Soit par mail à l'adresse : direction01@safer-aura.fr
Intermédiation Locative (IL)  Nouveau
Opération : IL 01 24 0036 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN CHANTEMERLE 0003 J A, N P L 1 ha 00 a 00 ca
ZN CHANTEMERLE 0003 K P1 A, N L L 3 ha 18 a 80 ca
ZN CHANTEMERLE 0007 P1 A, N L L 1 ha 80 a 00 ca
ZO AUX PLANS 0023 J P1 A, N L L 39 a 35 ca
ZO AUX PLANS 0023 K A, N L L 2 ha 45 a 65 ca
Total : 8 ha 83 a 80 ca

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Safer Auvergne Rhône Alpes Maison de l'agriculture 4, avenue du Champ de Foire BP 84 01000 BOURG-EN-BRESSE - Tél. 04.74.45.47.47
  • Soit par mail à l'adresse : direction01@safer-aura.fr
Intermédiation Locative (IL)  Nouveau
Opération : IL 01 24 0037 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D AU RIANDO 0384 A, N P L 28 a 30 ca
ZC AU FERROUX 0031 J A, N T L 1 ha 00 a 00 ca
ZC AU FERROUX 0031 K A, N T L 1 ha 86 a 70 ca
ZC AU FERROUX 0032 J A, N P L 30 a 00 ca
ZD FOND DU PUITS 0011 A, N T L 1 ha 37 a 70 ca
ZD FOND DU PUITS 0013 A, N T L 47 a 10 ca
ZD LES CURSONS 0018 J A, N P L 59 a 00 ca
ZD LES CURSONS 0033 A, N P L 1 ha 05 a 30 ca
ZD L ECHARLUAT 0049 A A, N P L 1 ha 04 a 07 ca
ZD L ECHARLUAT 0049 B A, N P L 93 a 73 ca
ZE LES PENTES 0023 J A, N P L 2 ha 00 a 00 ca
ZE LES PENTES 0023 K A, N L L 48 a 20 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0044 A, N T L 85 a 40 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0046 A, N T L 51 a 00 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0054 A, N P L 18 a 70 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0055 A, N T L 1 ha 32 a 90 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0058 A, N P L 60 a 10 ca
ZI COTE DE RACOUZE 0081 A, N P L 30 a 30 ca
ZI LE SENTIER 0101 J A, N P L 3 ha 13 a 60 ca
ZI LE SENTIER 0169 A, N P L 00 a 12 ca
ZI LE SENTIER 0170 J A, N P L 43 a 28 ca
ZK LA FORET 0049 J A, N P L 2 ha 00 a 00 ca
ZK LA FORET 0050 J A, N P L 20 a 00 ca
ZN CHANTEMERLE 0002 J A, N P L 3 ha 87 a 48 ca
ZN CHANTEMERLE 0002 K A, N L L 85 a 62 ca
ZN CHANTEMERLE 0012 J A, N P L 1 ha 88 a 30 ca
ZN GROSSES TERRES 0021 J A, N P L 1 ha 30 a 00 ca
ZN GROSSES TERRES 0023 J A, N P L 09 a 70 ca
ZN GROSSES TERRES 0023 K A, N L L 60 a 00 ca
ZN FAVARIS 0039 J A, N P L 2 ha 02 a 10 ca
ZN FAVARIS 0051 J A, N P L 1 ha 00 a 00 ca
ZN POMMIER MARION 0091 A, N P L 99 a 80 ca
ZO AUX PLANS 0019 J A, N P L 2 ha 27 a 40 ca
ZO AUX PLANS 0019 K A, N L L 27 a 40 ca
ZO AUX PLANS 0020 A A, N P L 1 ha 18 a 33 ca
ZO AUX PLANS 0020 B A, N L L 33 a 87 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0046 A, N P L 81 a 80 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0047 A, N P L 18 a 10 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0063 A, N P L 1 ha 01 a 50 ca
Total : 39 ha 66 a 90 ca

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  • Soit par courrier postal à l'adresse : Safer Auvergne Rhône Alpes Maison de l'agriculture 4, avenue du Champ de Foire BP 84 01000 BOURG-EN-BRESSE - Tél. 04.74.45.47.47
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Opération : IL 01 24 0039 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC AU FERROUX 0030 J A, N P L 70 a 00 ca
ZN CHANTEMERLE 0014 J A, N P L 4 ha 10 a 00 ca
ZN SOUS TANAY 0068 A, N P L 46 a 30 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0043 A, N P L 42 a 40 ca
Total : 5 ha 68 a 70 ca

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Intermédiation Locative (IL)  Nouveau
Opération : IL 01 24 0040 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZH VERS LES THOUX 0024 J A, N VI L 10 a 43 ca
ZH VERS LES THOUX 0024 K A, N L L 15 a 57 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0048 A A, N P L 1 ha 51 a 70 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0048 B A, N L L 21 a 90 ca
Total : 1 ha 99 a 60 ca

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Opération : IL 01 24 0041 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZE LES PENTES 0029 P1 A, N P L 36 a 50 ca
ZH VERS LES THOUX 0023 A A, N P L 3 ha 23 a 63 ca
ZH LES THOUX D EN BAS 0030 P1 A, N L L 2 ha 00 a 00 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0050 A, N P L 37 a 00 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0056 A, N P L 85 a 57 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0057 A, N P L 42 a 40 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0068 A A, N P L 3 ha 40 a 15 ca
ZH A LA VERPILLAIRE 0068 B P1 A, N L L 7 ha 09 a 85 ca
ZI CHARNAT 0021 A, N P L 19 a 80 ca
ZN GROSSES TERRES 0016 J A, N P L 62 a 30 ca
ZN GROSSES TERRES 0020 J A, N P L 1 ha 38 a 20 ca
ZN A LA SOUGETTE 0090 A, N T L 77 a 70 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0052 A, N P L 32 a 00 ca
Total : 21 ha 05 a 10 ca

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Intermédiation Locative (IL)  Nouveau
Opération : IL 01 24 0042 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI CHARNAT 0022 J A, N P L 56 a 00 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0060 A, N T L 1 ha 19 a 50 ca
Total : 1 ha 75 a 50 ca

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Opération : IL 01 24 0054 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZH A LA VERPILLAIRE 0040 A, N P L 30 a 10 ca
ZI LES MURETS 0035 A, N P L 24 a 90 ca
ZI LE COMBELET 0076 A, N P L 37 a 00 ca
ZI LE SENTIER 0090 J P1 A, N P L 35 a 00 ca
ZN CHANTEMERLE 0004 P1 A, N BT L 80 a 00 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0041 A, N P L 60 a 80 ca
Total : 2 ha 67 a 80 ca

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Différentes possibilités de candidatures sont offertes :
  • Soit par courrier postal à l'adresse : Safer Auvergne Rhône Alpes Maison de l'agriculture 4, avenue du Champ de Foire BP 84 01000 BOURG-EN-BRESSE - Tél. 04.74.45.47.47
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Opération : IL 01 24 0055 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI L HORMET 0059 J A, N P L 1 ha 29 a 80 ca
ZI L HORMET 0059 K A, N L L 20 a 00 ca
ZO AUX PLANS 0024 J A, N P L 50 a 00 ca
ZO AUX PLANS 0024 K P1 A, N L L 55 a 00 ca
ZO AUX FOUGERES 0100 A, N P L 1 ha 18 a 80 ca
Total : 3 ha 73 a 60 ca

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Opération : IL 01 24 0057 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

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Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZN CHANTEMERLE 0001 J A, N P L 3 ha 56 a 59 ca
ZN POMMIER MARION 0092 J A, N P L 1 ha 00 a 00 ca
ZN POMMIER MARION 0092 K A, N P L 36 a 70 ca
Total : 4 ha 93 a 29 ca

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Opération : IL 01 24 0060 01 Nouveau
Bâtiment :
Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

La production issue des parcelles mentionnées a été déclarée comme relevant pour tout ou partie de l’agriculture biologique au sens de l’article L.641-13 CRPM.

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZH A LA VERPILLAIRE 0045 A, N T L 1 ha 02 a 20 ca
ZI LES MURETS 0043 A, N P L 91 a 90 ca
Total : 1 ha 94 a 10 ca

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes se propose, sans engagement de sa part, d'attribuer par rétrocession, échange, substitution, bail rural ou occupation précaire tout ou partie des biens suivants.

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Opération : IL 01 25 0025 01 Nouveau
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Date limite de candidature : 04/05/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025 08:00
Commentaires :

2 ha 85 a 40 ca dont surface cadastrée en bois : 23 a 60 ca

Parcelle(s) certifiée(s) en Agriculture Biologique :

Non

Département : Ain

Commune : CORVEISSIAT

Classification d'urbanisme : Agricole (PLU), Naturel (PLU)
Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZI EN REFOUX 0083 J A, N P L 2 ha 40 a 00 ca
ZI EN REFOUX 0083 K A, N BT L 23 a 60 ca
ZO A LA SAINTE VIERGE 0055 A, N P L 21 a 80 ca
Total : 2 ha 85 a 40 ca
v4.1.0