Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CEYZERIAT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 25 4406 01
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 24/11/2025
Date de mise en ligne : 24/11/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
AL LE VILLAGE 0308 A N, AU P L 10 a 88 ca
AL LE VILLAGE 0308 Z N, AU S L 01 a 30 ca
AL 0003 RUE JAYR 0309 N, U S L 23 a 70 ca
Total : 35 a 88 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, AU = Naturel (PLU), A urbaniser (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4430 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C EN CUIRON 1916 N L L 68 a 00 ca
Total : 68 a 00 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4431 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C EN CUIRON 1935 N BT L 02 a 26 ca
C EN CUIRON 1936 N BT L 61 a 77 ca
C EN CUIRON 1937 N BT L 00 a 09 ca
C EN CUIRON 1938 N BT L 03 a 51 ca
C EN CUIRON 1939 N L L 08 a 05 ca
C EN CUIRON 1940 N L L 08 a 23 ca
C EN CUIRON 1941 N L L 20 a 61 ca
C EN CUIRON 1942 N L L 00 a 08 ca
Total : 1 ha 04 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4489 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 28/11/2025
Date de mise en ligne : 28/11/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BIEFCOLLON 0066 N BT L 08 a 50 ca
Total : 08 a 50 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4514 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/12/2025
Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BIEFCOLLON 0056 N BT L 31 a 12 ca
Total : 31 a 12 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4518 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/12/2025
Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BIEFCOLLON 0095 N L L 04 a 35 ca
C LE MONTAY 0096 N L L 04 a 10 ca
C LE MONTAY 0114 N L L 02 a 30 ca
Total : 10 a 75 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4519 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 01/12/2025
Date de mise en ligne : 01/12/2025

Département : Ain

Commune : CEYZERIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C BIEFCOLLON 0089 A N BT L 00 a 24 ca
C BIEFCOLLON 0089 B N BT L 00 a 27 ca
C BIEFCOLLON 0089 C N BT L 00 a 24 ca
C BIEFCOLLON 0089 D N BT L 00 a 51 ca
C BIEFCOLLON 0089 E N BT L 00 a 29 ca
Total : 01 a 55 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7