Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

Cliquez ici pour accéder à la carte Cliquez ici pour accéder au listing

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de CERDON

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification ND 01 25 4442 01
Notification : ND 01 25 4442 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 25/11/2025
Date de mise en ligne : 25/11/2025

Département : Ain

Commune : CERDON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C CEPRIAT 0304 N S L 00 a 46 ca
C CEPRIAT 0306 N S L 00 a 48 ca
C CEPRIAT 0308 N P L 01 a 01 ca
C CEPRIAT 0311 A P L 03 a 80 ca
C CEPRIAT 0312 A BR L 43 a 10 ca
C CEPRIAT 0314 A BR L 32 a 83 ca
C CEPRIAT 0316 A P L 26 a 10 ca
C CEPRIAT 0332 A BT L 20 a 35 ca
Total : 1 ha 28 a 13 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BR = Futaies résineuses, BT = Taillis simple, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 4474 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 27/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

Département : Ain

Commune : CERDON

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
E VERGER BILLON 0863 J U, A VI L 01 a 70 ca
E VERGER BILLON 0863 K U, A P L 05 a 55 ca
E VERGER BILLON 0864 J U, A VI L 02 a 80 ca
E VERGER BILLON 0864 K U, A T L 01 a 90 ca
E VERGER BILLON 0865 J U, A VI L 02 a 80 ca
E VERGER BILLON 0865 K U, A VI L 01 a 82 ca
Total : 16 a 57 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* U, A = Urbaine (PLU ou POS), Agricole (PLU)

** P = Prés, T = Terres, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.7