Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BUELLAS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 01 25 2412 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 24/06/2025

Date de mise en ligne : 24/06/2025 08:00

Département : Ain

Commune : BUELLAS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	AUX CAILLERIES	0605		N	P	L	13 a 10 ca
A	AUX CAILLERIES	0606	J	N, U	AG	L	25 a 90 ca
A	AUX CAILLERIES	0606	K	N, U	S	L	02 a 00 ca
A	0083 MTE DES CERISIERS	1382	J	N, U	AG	L	06 a 69 ca
A	0083 MTE DES CERISIERS	1382	K	N, U	S	L	06 a 69 ca
Total : 54 a 38 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU), N, U = Naturel (PLU), Urbaine (PLU ou POS)

** AG = Terrains d'agrément, P = Prés, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification Nouveau

Notification : NO 01 25 2421 01 Nouveau

Bâtiment : Oui

Mode d'aliénation : Vente

Date de réception : 25/06/2025

Date de mise en ligne : 25/06/2025 08:00

Département : Ain

Commune : BUELLAS

Section	Lieu-dit	Numéro	Subdivision	*PLU/POS.	**Nature	***S/L	Surface
A	LA LESCHERE	0974		N	L	L	07 a 39 ca
A	1140 CHEMDE LA POUDRERIE	0976	A	N, A	L	L	09 a 20 ca
A	1140 CHEMDE LA POUDRERIE	0976	Z	N, A	S	L	06 a 61 ca
Total : 23 a 20 ca

* N = Naturel (PLU), N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** L = Landes, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre