Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BRENS

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 24 4707 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 19/12/2024 08:00

Département : Ain

Commune : BRENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
B 0139 RUE SAINT MICHEL 0234 A N, A P 12 a 47 ca
B 0139 RUE SAINT MICHEL 0234 Z N, A S 03 a 84 ca
B SAINT MICHEL 0235 A N, A P 11 a 77 ca
B SAINT MICHEL 0235 Z N, A S 05 a 75 ca
Total : 33 a 83 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N, A = Naturel (PLU), Agricole (PLU)

** P = Prés, S = Sols

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Notification : NO 01 24 4708 01
Bâtiment : Oui
Situation locative : Libre
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 19/12/2024 08:00

Département : Ain

Commune : BRENS

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature Surface
ZC 460 RTE DE LA LAITERIE 0373 N S 03 a 91 ca
Total : 03 a 91 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** S = Sols

v4.0.13