Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : NO 01 25 1803 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 12/05/2025
Date de mise en ligne : 12/05/2025 08:00

Département : Ain

Commune : BOURG-SAINT-CHRISTOPHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
A GRANDES COMBES 0332 A BS L 03 a 31 ca
A GRANDES COMBES 0338 A BS L 07 a 22 ca
A LA COTANCE 0443 A BS L 19 a 57 ca
A LA COTANCE 0444 A BS L 17 a 39 ca
A LA COTANCE 0456 A BS L 25 a 85 ca
C LES COTES 1131 N BS L 16 a 29 ca
C LES COTES 1145 N BS L 04 a 20 ca
C LES COTES 1159 N BS L 14 a 28 ca
C LES AVENIERES 1239 N BT L 01 a 20 ca
C LES AVENIERES 1296 N BT L 02 a 60 ca
C LES CULATTES 1374 N BS L 05 a 77 ca
C LES CULATTES 1387 N BT L 12 a 00 ca
C CERIZIER 1398 N BT L 03 a 46 ca
C MAS GIROUX 1432 N BT L 03 a 96 ca
ZC GRANDES COMBES 0161 A BS L 22 a 78 ca
ZH AUX VARISSES 0202 A L L 10 a 12 ca
ZH BROUSSILLET 0249 A BT L 10 a 17 ca
ZH BROUSSILLET 0250 A BT L 10 a 32 ca
Total : 1 ha 90 a 49 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU), N = Naturel (PLU)

** BS = Taillis sous futaie, BT = Taillis simple, L = Landes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 01 25 1840 01
Notification : NO 01 25 1840 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Ain

Commune : BOURG-SAINT-CHRISTOPHE

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZC BOIS MICHON 0141 A BS L 09 a 86 ca
Total : 09 a 86 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** BS = Taillis sous futaie

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0