Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de BEREZIAT

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification
Cliquez ici pour voir l'ensemble de la notification NO 01 25 3714 01
Notification : NO 01 25 3714 01
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 06/10/2025
Date de mise en ligne : 06/10/2025

Département : Ain

Commune : BEREZIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
WN SUR L ETANG 0016 CN BS L 22 a 79 ca
WN LES VALETTES 0026 CN BS L 36 a 00 ca
WN LES VALETTES 0027 CN BS L 34 a 10 ca
Total : 92 a 89 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** BS = Taillis sous futaie

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
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Notification : ND 01 25 3792 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Donation
Date de réception : 11/10/2025
Date de mise en ligne : 11/10/2025

Département : Ain

Commune : BEREZIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
VA LES CHAUDIERES 0003 CN T O 3 ha 25 a 40 ca
VA LES POPOTIERES 0007 CN T O 94 a 60 ca
VA LES POPOTIERES 0028 CN T O 4 ha 54 a 47 ca
VA ROSSET 0038 CN T O 1 ha 30 a 35 ca
VA LES POPOTIERES 0039 CN T O 14 a 94 ca
VB LES MICHELIERES 0014 CN P O 2 ha 23 a 80 ca
VB LE GRAND PRE 0015 CN P O 62 a 00 ca
WT FRILLAGE 0001 CN T O 76 a 20 ca
WT FRILLAGE 0002 CN T O 68 a 20 ca
WV CURTIL RAISIN 0001 CN P O 80 a 50 ca
WV CURTIL RAISIN 0002 CN T O 2 ha 58 a 10 ca
WV CURTIL RAISIN 0003 CN T O 2 ha 97 a 90 ca
WV 0837 RTE DE SAINT AUBIN 0023 J CN S L 05 a 00 ca
WV 0837 RTE DE SAINT AUBIN 0023 K CN S L 29 a 61 ca
WV CURTIL RAISIN 0024 CN S L 25 a 20 ca
WV CURTIL RAISIN 0025 CC S L 64 a 96 ca
WZ EN RAYMONDE 0015 CN BS L 27 a 56 ca
WZ LES CORNALIERES 0027 CN BS L 63 a 18 ca
Total : 23 ha 01 a 97 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CC = Zone constructible de carte communale, CN = Zone non constructible de carte communale

** BS = Taillis sous futaie, P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3817 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Ain

Commune : BEREZIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
WX LES CHIFFILLIERES 0029 CN S L 05 a 00 ca
WX 0394 IMP DES CHIFFILIERES 0030 CN S L 10 a 54 ca
WX LES CHIFFILLIERES 0067 CN S L 05 a 17 ca
Total : 20 a 71 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3820 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

Département : Ain

Commune : BEREZIAT

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
WX LES CHIFFILLIERES 0029 CN S L 05 a 00 ca
WX 0394 IMP DES CHIFFILIERES 0030 CN S L 10 a 54 ca
WX LES CHIFFILLIERES 0067 CN S L 05 a 17 ca
Total : 20 a 71 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale

** S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6