Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de ARBOYS EN BUGEY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 1837 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 13/05/2025
Date de mise en ligne : 13/05/2025 08:00

Département : Ain

Commune : ARBOYS EN BUGEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C SUR LE PUITS 0766 CN T L 77 a 61 ca
C SUR LE PUITS 0767 RNUnu, CN S L 00 a 16 ca
C SUR LE PUITS 0768 CN P L 20 a 77 ca
Total : 98 a 54 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* CN = Zone non constructible de carte communale, RNUnu, CN = Secteur ou partie non urbanisé dans une commune sans document d’urbanisme , Zone non constructible de carte communale

** P = Prés, S = Sols, T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 1842 01 Nouveau
Bâtiment : Oui
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 14/05/2025
Date de mise en ligne : 14/05/2025 08:00

Département : Ain

Commune : ARBOYS EN BUGEY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
C LES ECHETS 1065 J N P L 14 a 31 ca
C LES ECHETS 1065 K N BP L 28 a 62 ca
C LES ECHETS 1068 J N P L 08 a 81 ca
C LES ECHETS 1068 K N BT L 17 a 62 ca
C LA MALADIERE 1069 N BT L 01 a 80 ca
C LA MALADIERE 1070 N PA L 08 a 11 ca
C 0125 RTE DE PEYZIEU 1071 N S L 24 a 05 ca
C LA MALADIERE 1072 N J L 11 a 19 ca
C LA MALADIERE 1073 J N P L 20 a 00 ca
C LA MALADIERE 1073 K N P L 27 a 75 ca
Total : 1 ha 62 a 26 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BP = Peupleraies, BT = Taillis simple, J = Jardins, P = Prés, PA = Pâtures ou pâturages, S = Sols

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.0