Déclarations d'intention d'aliéner (D.I.A)

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La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

Commune de AMBRONAY

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3300 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 09/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

Département : Ain

Commune : AMBRONAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
D PRESPOLLET 0111 N L L 02 a 10 ca
D PRESPOLLET 0113 N L L 19 a 40 ca
D BRULERU D EN BAS 0261 N L L 04 a 60 ca
D LE TRENIBLE 0668 N L L 50 a 10 ca
D LE TRENIBLE 0672 N L L 04 a 80 ca
D AU RAFFOUR 0919 N BT L 05 a 60 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0948 N L L 06 a 00 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0951 N L L 04 a 87 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 A N L L 00 a 04 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 BA N L L 00 a 37 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 BB N L L 00 a 06 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 BC N L L 00 a 09 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 BD N L L 00 a 14 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 BE N L L 00 a 03 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0989 BF N L L 00 a 20 ca
D TERRES DE L ECHAUD 0999 N L L 06 a 60 ca
D TERRES DE L ECHAUD 1004 N L L 04 a 70 ca
D TERRES DE L ECHAUD 1005 N L L 06 a 38 ca
D TERRES DE L ECHAUD 1035 N L L 09 a 20 ca
D TERRES DE L ECHAUD 1036 N L L 01 a 61 ca
D TERRES DE L ECHAUD 1045 N VI L 06 a 25 ca
D TERRES DE L ECHAUD 1046 N L L 04 a 50 ca
D LA TAPIERE 1088 N BT L 05 a 52 ca
D LA TAPIERE 1100 N BT L 03 a 70 ca
D LA TAPIERE 1101 N L L 03 a 10 ca
D LA TAPIERE 1113 N BT L 03 a 00 ca
D LA TAPIERE 1114 N L L 02 a 30 ca
D BRULERU D EN BAS 1227 N L L 03 a 10 ca
D BRULERU D EN BAS 1229 N L L 19 a 00 ca
D SUR LA GRANDE VIGNE 1275 N BT L 04 a 10 ca
Total : 1 ha 81 a 46 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* N = Naturel (PLU)

** BT = Taillis simple, L = Landes, VI = Vignes

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3315 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 10/09/2025
Date de mise en ligne : 10/09/2025

Département : Ain

Commune : AMBRONAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZS GRANDE TERRE 0035 A T L 2 ha 04 a 60 ca
Total : 2 ha 04 a 60 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

La Safer Auvergne-Rhône-Alpes a été informée des projets d'aliénation suivants :

notification  Nouveau
Notification : NO 01 25 3354 01 Nouveau
Bâtiment : Non
Mode d'aliénation : Vente
Date de réception : 11/09/2025
Date de mise en ligne : 11/09/2025

Département : Ain

Commune : AMBRONAY

Section Lieu-dit Numéro Subdivision Division *PLU/POS. **Nature ***S/L Surface
ZT EN MORTESSON 0016 A T O 46 a 80 ca
Total : 46 a 80 ca

Ceci ne constitue ni un engagement de la Safer à exercer son droit de préemption, ni une publicité "appel à candidature". Ces données sont purement indicatives et ne sont pas contractuelles. Toute diffusion ou exploitation pour d'autres usages que celui auquel elles sont destinées est interdit.

* A = Agricole (PLU)

** T = Terres

*** Situation locative : O = Occupé, L = Libre

v4.1.6